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L’employeur se doit de veiller à l’adaptation des salariés aux évolutions de leurs emplois afin de garantir leur employabilité.
Cette obligation n’est pas subordonnée à une demande préalable de la part du salarié.
La preuve du respect de cette obligation passe donc par des propositions effectivement formulées par l’employeur, rapportées à la durée d’emplois de chaque salarié. Ainsi, le fait de n’avoir suivi qu’un stage de trois jours en 12 ou 24 ans de carrière a été jugé insuffisant et a ouvert droit à des dommages-intérêts.
A titre indicatif, une secrétaire s’est vue accorder 6 000 € pour l’absence de formation pendant 7 ans de carrière.
En conséquence, seule la brièveté de la relation de travail ou le refus du salarié de suivre la formation proposée, constitutif d’ailleurs d’une faute, permettra à l’employeur d’être exonéré de toute demande.
Cass. soc., 18 juin 2014, 13-14916
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